Mentions Légales
1. Éditeur du site
OrdoVite
Forme sociale : [À compléter]
Siège social : [À compléter]
Email : contact@ordovite.fr
Téléphone : [À compléter]
2. Directeur de la publication
[À compléter — Nom et fonction du directeur de la publication]
3. Hébergement
Le site OrdoVite est hébergé par :
Render.com
[Adresse de Render — À compléter si requis par la loi]
Note : OrdoVite prévoit une migration vers un hébergeur certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé) pour le stockage des données de santé, conformément aux exigences de l'arrêté du 22 décembre 2021.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site ordovite.fr (textes, graphismes, logos, icônes, images, bases de données) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, est interdite sans l'autorisation préalable d'OrdoVite.
5. Limitation de responsabilité
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6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront compétents.